{"id":642,"date":"2025-10-07T12:42:17","date_gmt":"2025-10-07T11:42:17","guid":{"rendered":"https:\/\/unv-ebolowa.cm\/?p=642"},"modified":"2025-10-07T12:42:21","modified_gmt":"2025-10-07T11:42:21","slug":"deontologie-droit-et-legislation-en-agriculture-et-stage","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/unv-ebolowa.cm\/index.php\/en\/2025\/10\/07\/deontologie-droit-et-legislation-en-agriculture-et-stage\/","title":{"rendered":"D\u00e9ontologie, droit et l\u00e9gislation en agriculture et stage"},"content":{"rendered":"\n
Code UE<\/strong><\/td>Intitul\u00e9 de l\u2019UE<\/strong><\/td>Volume horaire<\/strong><\/td> <\/strong><\/td>Cr\u00e9dits<\/strong><\/td><\/tr>
CM<\/strong><\/td>TD<\/strong><\/td>TP<\/strong><\/td>TPE<\/strong><\/td>Total<\/strong><\/td><\/tr>
UEs Compl\u00e9mentaires\/Optionnelles\/Sp\u00e9cialisation<\/strong><\/td><\/tr>
BPA356<\/td>D\u00e9ontologie, droit et l\u00e9gislation en agriculture et stage<\/td>25<\/td>5<\/td>10<\/td>5<\/td>45<\/td>3<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n
    \n
  1. Information du cours<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

    Nom du cours, Unit\u00e9 d\u2019Enseignement et Niveau :<\/strong> D\u00e9ontologie, droit et l\u00e9gislation en agriculture et stage<\/p>\n\n\n\n

    Nom du Responsable du cours :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

    Disponibilit\u00e9 et contact :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

    Date du cours ou p\u00e9riode du cours :<\/strong> 2\u00e8me<\/sup> semestre<\/p>\n\n\n\n

    D\u00e9coupage du cours (CM\/TD\/TP et TPE) :<\/strong> CM : 25 TP : 10 TD : 5 TPE : 5<\/p>\n\n\n\n

    Nombre de cr\u00e9dits :<\/strong> 4<\/p>\n\n\n\n

      \n
    • Description du cours<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

      Objectifs p\u00e9dagogiques :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

        \n
      • Comprendre les principes fondamentaux de la d\u00e9ontologie, du droit et de la l\u00e9gislation en agriculture<\/li>\n\n\n\n
      • Identifier les r\u00e8gles et les normes qui r\u00e9gissent l’agriculture et les activit\u00e9s connexes<\/li>\n\n\n\n
      • Appliquer les connaissances acquises pour r\u00e9soudre des probl\u00e8mes pratiques en agriculture et en stage<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

         Contenu :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

        Le but du cours de D\u00e9ontologie, droit et l\u00e9gislation en agriculture et stage est de fournir aux \u00e9tudiants une compr\u00e9hension approfondie des principes fondamentaux de la d\u00e9ontologie, du droit et de la l\u00e9gislation en agriculture, ainsi que des comp\u00e9tences pratiques pour appliquer ces connaissances dans un contexte professionnel. L’objectif est de former des professionnels comp\u00e9tents dans le domaine de l’agriculture et des activit\u00e9s connexes, capables de r\u00e9soudre des probl\u00e8mes pratiques li\u00e9s \u00e0 la d\u00e9ontologie, au droit et \u00e0 la l\u00e9gislation en agriculture.<\/p>\n\n\n\n

        Le cours vise \u00e0 fournir aux \u00e9tudiants les connaissances et les comp\u00e9tences n\u00e9cessaires pour comprendre les r\u00e8gles et les normes qui r\u00e9gissent l’agriculture et les activit\u00e9s connexes, ainsi que pour appliquer ces connaissances dans un contexte professionnel. Les \u00e9tudiants apprendront \u00e0 analyser et \u00e0 r\u00e9soudre des probl\u00e8mes li\u00e9s \u00e0 la d\u00e9ontologie, au droit et \u00e0 la l\u00e9gislation en agriculture, et \u00e0 communiquer les r\u00e9sultats de leur analyse de mani\u00e8re claire et concise.<\/p>\n\n\n\n

        Le cours comprend \u00e9galement un stage en agriculture, qui permettra aux \u00e9tudiants de mettre en pratique les connaissances et les comp\u00e9tences acquises dans un contexte professionnel. Les \u00e9tudiants apprendront \u00e0 travailler en \u00e9quipe, \u00e0 communiquer avec les autres et \u00e0 r\u00e9soudre des probl\u00e8mes pratiques li\u00e9s \u00e0 la d\u00e9ontologie, au droit et \u00e0 la l\u00e9gislation en agriculture.<\/p>\n\n\n\n

          \n
        • Apprentissages cl\u00e9s :<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
            \n
          • Principes fondamentaux de la d\u00e9ontologie en agriculture<\/strong> : les \u00e9tudiants apprendront les principes fondamentaux de la d\u00e9ontologie en agriculture, y compris les r\u00e8gles et les normes qui r\u00e9gissent l’agriculture et les activit\u00e9s connexes.<\/li>\n\n\n\n
          • Droit et l\u00e9gislation en agriculture<\/strong> : les \u00e9tudiants apprendront les principes du droit et de la l\u00e9gislation en agriculture, y compris les lois et les r\u00e8glements qui r\u00e9gissent l’agriculture et les activit\u00e9s connexes.<\/li>\n\n\n\n
          • Analyse et r\u00e9solution de probl\u00e8mes<\/strong> : les \u00e9tudiants apprendront \u00e0 analyser et \u00e0 r\u00e9soudre des probl\u00e8mes li\u00e9s \u00e0 la d\u00e9ontologie, au droit et \u00e0 la l\u00e9gislation en agriculture.<\/li>\n\n\n\n
          • Comp\u00e9tences vis\u00e9es :<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

            Comp\u00e9tences techniques :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

              \n
            • Analyse et interpr\u00e9tation des lois et r\u00e8glements<\/strong> : les \u00e9tudiants devraient \u00eatre capables d’analyser et d’interpr\u00e9ter les lois et r\u00e8glements qui r\u00e9gissent l’agriculture et les activit\u00e9s connexes.<\/li>\n\n\n\n
            • Application des principes de la d\u00e9ontologie<\/strong> : les \u00e9tudiants devraient \u00eatre capables d’appliquer les principes de la d\u00e9ontologie en agriculture pour r\u00e9soudre des probl\u00e8mes \u00e9thiques.<\/li>\n\n\n\n
            • Gestion des risques<\/strong> : les \u00e9tudiants devraient \u00eatre capables de g\u00e9rer les risques li\u00e9s \u00e0 la d\u00e9ontologie, au droit et \u00e0 la l\u00e9gislation en agriculture.<\/li>\n\n\n\n
            • Communication \u00e9crite et orale<\/strong> : les \u00e9tudiants devraient \u00eatre capables de communiquer les r\u00e9sultats de leur analyse de mani\u00e8re claire et concise, tant \u00e0 l’\u00e9crit qu’\u00e0 l’oral.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

               Comp\u00e9tences scientifiques :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

                \n
              • Compr\u00e9hension des principes scientifiques<\/strong> : les \u00e9tudiants devraient \u00eatre capables de comprendre les principes scientifiques qui sous-tendent la d\u00e9ontologie, le droit et la l\u00e9gislation en agriculture.<\/li>\n\n\n\n
              • Analyse et interpr\u00e9tation des donn\u00e9es<\/strong> : les \u00e9tudiants devraient \u00eatre capables d’analyser et d’interpr\u00e9ter les donn\u00e9es scientifiques pour r\u00e9soudre des probl\u00e8mes li\u00e9s \u00e0 la d\u00e9ontologie, au droit et \u00e0 la l\u00e9gislation en agriculture.<\/li>\n\n\n\n
              • \u00c9valuation des preuves scientifiques<\/strong> : les \u00e9tudiants devraient \u00eatre capables d’\u00e9valuer les preuves scientifiques pour prendre des d\u00e9cisions \u00e9clair\u00e9es en mati\u00e8re de d\u00e9ontologie, de droit et de l\u00e9gislation en agriculture.<\/li>\n\n\n\n
              • Compr\u00e9hension des concepts de la biologie et de l’\u00e9cologie<\/strong> : les \u00e9tudiants devraient \u00eatre capables de comprendre les concepts de la biologie et de l’\u00e9cologie pour r\u00e9soudre des probl\u00e8mes li\u00e9s \u00e0 la d\u00e9ontologie, au droit et \u00e0 la l\u00e9gislation en agriculture.<\/li>\n\n\n\n
              • Connaissance des m\u00e9thodes de recherche<\/strong> : les \u00e9tudiants devraient \u00eatre capables de conna\u00eetre les m\u00e9thodes de recherche utilis\u00e9es en agriculture et en sciences biologiques pour r\u00e9soudre des probl\u00e8mes li\u00e9s \u00e0 la d\u00e9ontologie, au droit et \u00e0 la l\u00e9gislation en agriculture.<\/li>\n\n\n\n
              • Compr\u00e9hension des impacts environnementaux<\/strong> : les \u00e9tudiants devraient \u00eatre capables de comprendre les impacts environnementaux des activit\u00e9s agricoles et de prendre des d\u00e9cisions \u00e9clair\u00e9es pour minimiser ces impacts.<\/li>\n\n\n\n
              • Connaissance des r\u00e9glementations et des normes<\/strong> : les \u00e9tudiants devraient \u00eatre capables de conna\u00eetre les r\u00e9glementations et les normes qui r\u00e9gissent l’agriculture et les activit\u00e9s connexes.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

                Comp\u00e9tences pratiques :<\/strong><\/strong><\/p>\n\n\n\n

                  \n
                • Conduite d’une analyse de risques<\/strong> : les \u00e9tudiants devraient \u00eatre capables de conduire une analyse de risques pour identifier les dangers potentiels li\u00e9s \u00e0 l’agriculture et aux activit\u00e9s connexes.<\/li>\n\n\n\n
                • D\u00e9veloppement d’un plan de gestion des risques<\/strong> : les \u00e9tudiants devraient \u00eatre capables de d\u00e9velopper un plan de gestion des risques pour minimiser les impacts n\u00e9gatifs de l’agriculture et des activit\u00e9s connexes.<\/li>\n\n\n\n
                • \u00c9valuation des impacts environnementaux<\/strong> : les \u00e9tudiants devraient \u00eatre capables d’\u00e9valuer les impacts environnementaux des activit\u00e9s agricoles et de prendre des d\u00e9cisions \u00e9clair\u00e9es pour minimiser ces impacts.<\/li>\n\n\n\n
                • Conduite d’une inspection<\/strong> : les \u00e9tudiants devraient \u00eatre capables de conduire une inspection pour v\u00e9rifier la conformit\u00e9 aux r\u00e9glementations et aux normes en agriculture et dans les activit\u00e9s connexes.<\/li>\n\n\n\n
                • D\u00e9veloppement d’un plan de formation<\/strong> : les \u00e9tudiants devraient \u00eatre capables de d\u00e9velopper un plan de formation pour les agriculteurs et les travailleurs agricoles sur les pratiques agricoles durables et les r\u00e9glementations en vigueur.<\/li>\n\n\n\n
                • Conduite d’une enqu\u00eate<\/strong> : les \u00e9tudiants devraient \u00eatre capables de conduire une enqu\u00eate pour recueillir des informations sur les pratiques agricoles et les impacts environnementaux.<\/li>\n\n\n\n
                • Programme et calendrier<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
                  Jours<\/td>Contenu<\/td>Activit\u00e9s<\/td>Travail pr\u00e9alable<\/td><\/tr>
                  Jour 1<\/td>Introduction \u00e0 la d\u00e9ontologie en agriculture<\/strong><\/td>D\u00e9finition de la d\u00e9ontologie en agricultureHistoire de la d\u00e9ontologie en agriculturePrincipes fondamentaux de la d\u00e9ontologie en agricultureR\u00f4le de la d\u00e9ontologie en agriculture dans la soci\u00e9t\u00e9<\/td>Lecture des documents<\/td><\/tr>
                  Jour 2<\/td>Droit et l\u00e9gislation en agriculture<\/strong><\/td>D\u00e9finition du droit et de la l\u00e9gislation en agricultureHistoire du droit et de la l\u00e9gislation en agriculturePrincipes fondamentaux du droit et de la l\u00e9gislation en agricultureR\u00f4le du droit et de la l\u00e9gislation en agriculture dans la soci\u00e9t\u00e9<\/td>Lecture et rappel du chapitre pr\u00e9c\u00e9dent<\/td><\/tr>
                  Jour 3<\/td>R\u00e9glementations et normes en agriculture<\/strong><\/td>R\u00e9glementations et normes en agricultureTypes de r\u00e9glementations et de normes en agricultureR\u00f4le des r\u00e9glementations et des normes en agriculture dans la soci\u00e9t\u00e9Exemples de r\u00e9glementations et de normes en agriculture<\/td>Lecture et rappel du chapitre pr\u00e9c\u00e9dent<\/td><\/tr>
                  Jour 4<\/td>\u00c9thique et responsabilit\u00e9 en agriculture<\/strong><\/td>D\u00e9finition de l’\u00e9thique et de la responsabilit\u00e9 en agriculturePrincipes fondamentaux de l’\u00e9thique et de la responsabilit\u00e9 en agricultureR\u00f4le de l’\u00e9thique et de la responsabilit\u00e9 en agriculture dans la soci\u00e9t\u00e9Exemples d’\u00e9thique et de responsabilit\u00e9 en agriculture<\/td>Lecture et rappel du chapitre pr\u00e9c\u00e9dent<\/td><\/tr>
                  Jour 5<\/td>Travaux dirig\u00e9s<\/td> <\/td> <\/td><\/tr>
                  Jour 6<\/td>Travaux pratiques<\/td> <\/td> <\/td><\/tr>
                  Jour 7<\/td>Contr\u00f4le continu<\/td> <\/td> <\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n
                    \n
                  • Mode d\u2019\u00e9valuation<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
                    Dates<\/td>Type d\u2019examen\/comp\u00e9tences vis\u00e9es<\/td>Pourcentage<\/td><\/tr>
                     <\/td>Travail Personnel de l\u2019\u00e9tudiant (expos\u00e9)<\/td>10%<\/td><\/tr>
                     <\/td>Contr\u00f4le Continu : QCM, QRO<\/td>20%<\/td><\/tr>
                     <\/td>Examen \u00e9crit : QCM, QRO, \u00e9tude de cas<\/td>70%<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n
                      \n
                    • R\u00e8gles et fonctionnement du cours<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

                      R\u00e8gles g\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/p>\n\n\n\n

                        \n
                      • La pr\u00e9sence en cours est obligatoire et contr\u00f4l\u00e9e.<\/li>\n\n\n\n
                      • Les \u00e9tudiants sont attendus pour participer activement aux discussions et aux activit\u00e9s en classe.<\/li>\n\n\n\n
                      • Les \u00e9tudiants doivent respecter les d\u00e9lais de remise des travaux.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

                        Retard dans la remise des travaux<\/strong><\/p>\n\n\n\n

                          \n
                        • Tout retard dans la remise des travaux sera p\u00e9nalis\u00e9 d’une fa\u00e7on suivante :<\/li>\n\n\n\n
                        • 1 jour de retard : 10% de p\u00e9nalit\u00e9 sur la note finale<\/li>\n\n\n\n
                        • 2 jours de retard : 20% de p\u00e9nalit\u00e9 sur la note finale<\/li>\n\n\n\n
                        • 3 jours de retard : 30% de p\u00e9nalit\u00e9 sur la note finale<\/li>\n\n\n\n
                        • Les \u00e9tudiants qui ne remettent pas leurs travaux dans les d\u00e9lais prescrits ne pourront pas obtenir une note sup\u00e9rieure \u00e0 60%.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

                          Absent\u00e9isme<\/strong><\/p>\n\n\n\n

                            \n
                          • Tout absent\u00e9isme non justifi\u00e9 sera p\u00e9nalis\u00e9 d’une fa\u00e7on suivante :<\/li>\n\n\n\n
                          • 1 absence non justifi\u00e9e : 10% de p\u00e9nalit\u00e9 sur la note finale<\/li>\n\n\n\n
                          • 2 absences non justifi\u00e9es : 20% de p\u00e9nalit\u00e9 sur la note finale<\/li>\n\n\n\n
                          • 3 absences non justifi\u00e9es : 30% de p\u00e9nalit\u00e9 sur la note finale<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

                            Travail personnel<\/strong><\/p>\n\n\n\n

                              \n
                            • Les \u00e9tudiants recevront des travaux personnels \u00e0 r\u00e9aliser entre les cours.<\/li>\n\n\n\n
                            • Ces travaux seront not\u00e9s et compteront pour 10% de la note finale.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

                              Plagiat<\/strong><\/p>\n\n\n\n

                                \n
                              • Tout plagiat sera s\u00e9v\u00e8rement p\u00e9nalis\u00e9.<\/li>\n\n\n\n
                              • Les \u00e9tudiants qui commettent un plagiat seront sanctionn\u00e9s.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

                                Participation<\/strong><\/p>\n\n\n\n

                                  \n
                                • Les \u00e9tudiants sont attendus pour participer activement aux discussions et aux activit\u00e9s en classe.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
                                    \n
                                  • R\u00e9f\u00e9rences bibliographiques<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n


                                    Livres<\/strong><\/p>\n\n\n\n

                                      \n
                                    1. \u00ab\u00a0D\u00e9ontologie en agriculture\u00a0\u00bb de J. P. Del Corso et al. (2018) – \u00c9ditions Quae<\/li>\n\n\n\n
                                    2. \u00ab\u00a0Droit et l\u00e9gislation en agriculture\u00a0\u00bb de D. Despommier (2017) – \u00c9ditions Dunod<\/li>\n\n\n\n
                                    3. \u00ab\u00a0R\u00e9glementations et normes en agriculture\u00a0\u00bb de J. P. Resimont (2019) – \u00c9ditions L’Harmattan<\/li>\n\n\n\n
                                    4. \u00ab\u00a0\u00c9thique et responsabilit\u00e9 en agriculture\u00a0\u00bb de J. P. Del Corso et al. (2018) – \u00c9ditions Quae<\/li>\n\n\n\n
                                    5. \u00ab\u00a0Gestion des risques en agriculture\u00a0\u00bb de D. Despommier (2017) – \u00c9ditions Dunod<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

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                                      1. \u00ab\u00a0La d\u00e9ontologie en agriculture\u00a0\u00bb de J. P. Del Corso et al. (2018) – Revue fran\u00e7aise d’agronomie, vol. 38, n\u00b0 2<\/li>\n\n\n\n
                                      2. \u00ab\u00a0Le droit et la l\u00e9gislation en agriculture\u00a0\u00bb de D. Despommier (2017) – Revue des sciences et technologies, vol. 15, n\u00b0 1<\/li>\n\n\n\n
                                      3. \u00ab\u00a0Les r\u00e9glementations et les normes en agriculture\u00a0\u00bb de J. P. Resimont (2019) – Revue des sciences et technologies, vol. 17, n\u00b0 2<\/li>\n\n\n\n
                                      4. \u00ab\u00a0L’\u00e9thique et la responsabilit\u00e9 en agriculture\u00a0\u00bb de J. P. Del Corso et al. (2018) – Revue fran\u00e7aise d’agronomie, vol. 39, n\u00b0 1<\/li>\n\n\n\n
                                      5. \u00ab\u00a0La gestion des risques en agriculture\u00a0\u00bb de D. Despommier (2017) – Revue des sciences et technologies, vol. 16, n\u00b0 1<\/li>\n<\/ol>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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