SYLLABUS ISABEE DFSTB: AÇABILITE DU BOIS

ETB432

CERTIFICATION FORESTIERE ET TR

1. Information du cours

Nom du cours, Unité d’Enseignement et Niveau : Certification forestière et traçabilité du bois

Niveau : 4

Nom du Responsable du cours : NKATE Pierre Charly

Disponibilité et contact : VAC. 691009482/678250286

Date du cours ou période du cours : 24/02-01/03/25

Découpage du cours (CM/TD/TP et TPE) : CM : 30h, TD/TP : 15h, TPE : 15h

Nombre de crédits : 4

• Description du cours

Objectifs pédagogiques :

1. Décrire les Principes Critères Indicateurs (PCI) exigés par les schémas de certification applicables dans le cadre de la gestion durables des forêts tropicales humides du bassin du Congo avec un accent particulier sur la certification des chaines de traçabilité du bois.
2. Décrire le processus de traçabilité du bois tout au long de la chaine d’approvisionnement globale des produits forestiers ligneux dans les systèmes de productions des bois d’œuvre.

Contenus du cours :

Ce cours traite de la certification forestière qui est un processus de vérification des pratiques visant la reconnaissance des organisations ou entreprises forestières qui aménagent et utilisent les ressources des concessions forestières selon les principes de l’aménagement durable des forêts. La traçabilité, une composante de la certification est traitée en particulier dans ce cours. Le système de traçabilité des bois – également appelé chaîne de contrôle des bois – est utilisé pour fournir des informations sur l’acheminement des bois à partir des éléments de la prospection en forêt jusqu’au consommateur en passant par la souche, les parcs à grumes de la forêt, les parcs à grumes des usines, les encours et stocks des produits, et le transport et la livraison chez le client.

• Apprentissages clés :

1. Présenter les généralités sur la gestion durable des forêts humides du bassin du Congo avec un accent sur les PCI OAB/OIBT;
2. Décrire les principaux schémas de certification forestière applicables dans le bassin du Congo ;
3. Etablir un plan d’action de certification forestière dans un système de production avec une particularité sur les chantiers de production des grumes, les parcs de ruptures et les unités de transformation du bois (UTB) ;
4. Décrire la chaine d’approvisionnement globale des produits bois et le processus de traçabilité à chaque maillon de ladite chaine ;
5. Préparer les audits de certification forestière en entreprise avec un accent sur la certification de la chaine de traçabilité du bois (CoC).

Compétences visées :

1. L’étudiant doit être à mesure d’appliquer les PCI OAB/OIBT sur la gestion durable des écosystèmes forestiers humides du Bassin du Congo et les méthodes de vérification d’un système de certification ;
2. L’étudiant doit être à mesure de d’élaborer un plan d’action de certification forestière (FSC/OLB) ;
3. L’étudiant doit être à mesure de concevoir et à implémenter un système de traçabilité du bois ;
4. L’étudiant doit être à mesure de préparer, conduire et synthétiser les résultats d’un audit de certification de la chaine de traçabilité dans une entreprise.
5. Programme et calendrier

Semaine/date	Contenus/Objectifs	Activités	Travail préalable
Le 24/02/25	Séance 1 : Chapitre 1 : Généralité sur la gestion durable des écosystèmes forestiers du Bassin du Congo Définition des concepts Les principes critères indicateurs OAB/OIBTLes Principes CritèresIndicateursVérificateurs	Questions orales posées en cours	Remettre le Support de cours aux étudiants
Le 24/02/25	Séance 2 : Chapitre 1 : Généralité sur la gestion durable des écosystèmes forestiers du Bassin du Congo Les politiques et institutions de gestion durable des forêts au Cameroun Les conventions ratifiées par le Cameroun en matière de gestion durables des forêts ;La COMIFAC et le plan de convergence Le APV/FLEGT et les Règlements Union Européenne sur la « zéro » déforestation.	Questions orales posées en cours	Remettre le Support de cours aux étudiants
Le 24/02/25	Travail Personnel de l’Etudiant	Contrôler et guider les Présentation des travaux par les membres des groupes	Constituer des groupes d’exposés et donner les thèmes à chaque groupe
Le 25/02/25	Chapitre 2 : Systèmes et référentiels de certification applicable dans le bassin du Congo  Les systèmes de certification Pan African Forest Certification Congo basin (PAFC-CB)Pan European forest certification (PEFC)Forest Stewardship Council (FSC)Origine Légale du Bois (OLB)Legal Source (LS) Timbre Legality Traceability Vérification (TLTV)Forest Law Enforcement, Governance and Trade (FLEGT)	Questions orales posées en cours	Remettre le Support de cours aux étudiants
Le 25/02/25	Travail Personnel de l’Etudiant	Contrôler et guider les Présentation des travaux par les membres des groupes	Constituer des groupes d’exposés et donner les thèmes à chaque groupe
Le 25/02/25	Chapitre 2 : Systèmes et référentiels de certification applicable dans le bassin du Congo Référentiels de certification FSC et OLBFSC Gestion Forestière (FM)FSC Chaine de Traçabilité (CoC)FSC bois contrôlé (CW)Référentiel OLB	Questions orales posées en cours	Remettre le Support de cours aux étudiants
Le 26/02/25	Travaux Dirigés	Circuler et contrôler les exercices; guider celui qui est au tableau	Remettre la Fiche de TD
Le 26/02/25	Chapitre 3 : Etablissement d’un plan d’action de certification (cas du référentiel OLB) Notion de périmètre de certificationClassification des Principes Critères et Indicateur du référentiel OLB	Questions orales posées en cours	Remettre le Support de cours aux étudiants
Le 26/02/25	Chapitre 3 : Etablissement d’un plan d’action de certification (cas du référentiel OLB) Vérification des indicateurs OLB 3.1. Description du processus de certification	Questions orales posées en cours	Remettre le Support de cours aux étudiants
Le 27/02/25	Travail Personnel de l’Etudiant	Contrôler et guider les Présentation des travaux par les membres des groupes	Constituer des groupes d’exposés et donner les thèmes à chaque groupe
Le 27/02/25	Chapitre 4 : Chaine de traçabilité du bois Généralités sur la traçabilité du boisChaine d’approvionnement globale des produits boisProcessus de traçabilité du bois dans chaque maillon de la chaine d’approvisionnementTraçabilité forêtTraçabilité au parc de rupture	Questions orales posées en cours	Remettre le Support de cours aux étudiants
Le 27/02/25	Chapitre 4 : Chaine de traçabilité du bois Processus de traçabilité du bois dans chaque maillon de la chaine d’approvisionnementTraçabilité forêtTraçabilité au parc de rupture	Questions orales posées en cours	Remettre le Support de cours aux étudiants
Le 28/02/25	Chapitre 4 : Chaine de traçabilité du bois Traçabilité à l’unité de transformation du boisTraçabilité à l’industrie du sciageTraçabilité à l’industrie du déroulage et tranchageTraçabilité à l’industrie de la 2nd et 3eme transformation du bois	Questions orales posées en cours	Remettre le Support de cours aux étudiants
Le 28/02/25	Travaux Dirigés	Circuler et contrôler les exercices; guider celui qui est au tableau	Remettre la Fiche de TD aux étudiants
Le 28/02/25	Chapitre 5 : Méthode de préparation d’audit de certification de la chaine de traçabilité du bois : Cas du FSC  Notion d’auditPlan d’Action pour la pré-audit de certification Terminologie d’auditConduit d’audit	Questions orales posées en cours	Remettre le Support de cours aux étudiants
Le 28/02/25	Chapitre 5 : Méthode de préparation d’audit de certification de la chaine de traçabilité du bois : Cas du FSC Synthèse des résultats et rédaction du rapport d’audit	Questions orales posées en cours	Remettre le Support de cours aux étudiants
Le 01/03/25	Travaux Dirigés	Circuler et contrôler les exercices; guider celui qui est au tableau	Remettre la fiche des TD aux étudiants
Le 01/03/25	Chapitre 5 : Méthode de préparation d’audit de certification de la chaine de traçabilité du bois : Cas du FSC Plan d’action de lever des Demandes d’Action Corrective (DAC) mineur et majeur.	Questions orales posées en cours	Remettre le Support de cours aux étudiants
Le 01/03/25	Travaux Pratiques	Lancer le travail à faire, guider et contrôle les taches menées par les étudiants	Mettre à la disposition des étudiants la fiche descriptive  du travail à faire

• Mode d’évaluation

Dates	Type d’examen/compétences visées	Pourcentage
Le 27/02/25	Travail Personnel de l’étudiant (exposé)	10%
Le 01/03/25	Contrôle Continu : QCM, QRO	20%
	Examen écrit : QCM, QRO, étude de cas	70%

• Règles et fonctionnement du cours

Règles générales

• La présence en cours est obligatoire et contrôlée.
• Les étudiants sont attendus pour participer activement aux discussions et aux activités en classe.
• Les étudiants doivent respecter les délais de remise des travaux.

Retard dans la remise des travaux

• Tout retard dans la remise des travaux sera pénalisé d’une façon suivante :
• 1 jour de retard : 10% de pénalité sur la note finale
• 2 jours de retard : 20% de pénalité sur la note finale
• 3 jours de retard : 30% de pénalité sur la note finale
• Les étudiants qui ne remettent pas leurs travaux dans les délais prescrits ne pourront pas obtenir une note supérieure à 60%.

Absentéisme

• Tout absentéisme non justifié sera pénalisé d’une façon suivante :
• 1 absence non justifiée : 10% de pénalité sur la note finale
• 2 absences non justifiées : 20% de pénalité sur la note finale
• 3 absences non justifiées : 30% de pénalité sur la note finale

Travail personnel

• Les étudiants recevront des travaux personnels à réaliser entre les cours.
• Ces travaux seront notés et compteront pour 10% de la note finale.

Plagiat

• Tout plagiat sera sévèrement pénalisé.
• Les étudiants qui commettent un plagiat seront sanctionnés d’une façon suivante :

Participation

• Les étudiants sont attendus pour participer activement aux discussions et aux activités en classe.

• Bibliographie et ressources complémentaires
• ATIBT. (2014). Etudes sur le plan pratique de l’aménagement des forêts naturelles de production tropicales africaines : Volet 4 Gestion Durable et préconisations en vue de la certification, 162p.
• Hiolhiol F. et Assembe-Mvondo S., (2020). Rapport final : Etat des lieux des acteurs du secteur privé de la filière foret-bois au Cameroun. Ingénierie du développement durable (I2D), GFBC (Groupement de la Filière Bois au Cameroun).
• Mahonghol D., Cheteu, L. B., Ngeh P., Ringuet S., Chen H.K., (2016). Evaluation de la mise en œuvre du système de traçabilité du  bois au Cameroun. TRAFFIC, Rapport.
• OAB-OIBT. (2003). Principes critères et indicateurs (PCI) OAB-OIBT de la gestion durable des forêts tropicales naturelles d’Afrique, 28p.

Vandenhaute M. et Heuse E. (2006). Aménagement forestier traçabilité du bois et certification : Etat des lieux des progrès enregistrés au Cameroun, GTZ, 70p