Déontologie, droit et législation en agriculture et stage

Code UE	Intitulé de l’UE	Volume horaire					Crédits
		CM	TD	TP	TPE	Total
UEs Complémentaires/Optionnelles/Spécialisation
BPA356	Déontologie, droit et législation en agriculture et stage	25	5	10	5	45	3

1. Information du cours

Nom du cours, Unité d’Enseignement et Niveau : Déontologie, droit et législation en agriculture et stage

Nom du Responsable du cours :

Disponibilité et contact :

Date du cours ou période du cours : 2^ème semestre

Découpage du cours (CM/TD/TP et TPE) : CM : 25 TP : 10 TD : 5 TPE : 5

Nombre de crédits : 4

• Description du cours

Objectifs pédagogiques :

• Comprendre les principes fondamentaux de la déontologie, du droit et de la législation en agriculture
• Identifier les règles et les normes qui régissent l’agriculture et les activités connexes
• Appliquer les connaissances acquises pour résoudre des problèmes pratiques en agriculture et en stage

 Contenu :

Le but du cours de Déontologie, droit et législation en agriculture et stage est de fournir aux étudiants une compréhension approfondie des principes fondamentaux de la déontologie, du droit et de la législation en agriculture, ainsi que des compétences pratiques pour appliquer ces connaissances dans un contexte professionnel. L’objectif est de former des professionnels compétents dans le domaine de l’agriculture et des activités connexes, capables de résoudre des problèmes pratiques liés à la déontologie, au droit et à la législation en agriculture.

Le cours vise à fournir aux étudiants les connaissances et les compétences nécessaires pour comprendre les règles et les normes qui régissent l’agriculture et les activités connexes, ainsi que pour appliquer ces connaissances dans un contexte professionnel. Les étudiants apprendront à analyser et à résoudre des problèmes liés à la déontologie, au droit et à la législation en agriculture, et à communiquer les résultats de leur analyse de manière claire et concise.

Le cours comprend également un stage en agriculture, qui permettra aux étudiants de mettre en pratique les connaissances et les compétences acquises dans un contexte professionnel. Les étudiants apprendront à travailler en équipe, à communiquer avec les autres et à résoudre des problèmes pratiques liés à la déontologie, au droit et à la législation en agriculture.

• Apprentissages clés :

• Principes fondamentaux de la déontologie en agriculture : les étudiants apprendront les principes fondamentaux de la déontologie en agriculture, y compris les règles et les normes qui régissent l’agriculture et les activités connexes.
• Droit et législation en agriculture : les étudiants apprendront les principes du droit et de la législation en agriculture, y compris les lois et les règlements qui régissent l’agriculture et les activités connexes.
• Analyse et résolution de problèmes : les étudiants apprendront à analyser et à résoudre des problèmes liés à la déontologie, au droit et à la législation en agriculture.
• Compétences visées :

Compétences techniques :

• Analyse et interprétation des lois et règlements : les étudiants devraient être capables d’analyser et d’interpréter les lois et règlements qui régissent l’agriculture et les activités connexes.
• Application des principes de la déontologie : les étudiants devraient être capables d’appliquer les principes de la déontologie en agriculture pour résoudre des problèmes éthiques.
• Gestion des risques : les étudiants devraient être capables de gérer les risques liés à la déontologie, au droit et à la législation en agriculture.
• Communication écrite et orale : les étudiants devraient être capables de communiquer les résultats de leur analyse de manière claire et concise, tant à l’écrit qu’à l’oral.

 Compétences scientifiques :

• Compréhension des principes scientifiques : les étudiants devraient être capables de comprendre les principes scientifiques qui sous-tendent la déontologie, le droit et la législation en agriculture.
• Analyse et interprétation des données : les étudiants devraient être capables d’analyser et d’interpréter les données scientifiques pour résoudre des problèmes liés à la déontologie, au droit et à la législation en agriculture.
• Évaluation des preuves scientifiques : les étudiants devraient être capables d’évaluer les preuves scientifiques pour prendre des décisions éclairées en matière de déontologie, de droit et de législation en agriculture.
• Compréhension des concepts de la biologie et de l’écologie : les étudiants devraient être capables de comprendre les concepts de la biologie et de l’écologie pour résoudre des problèmes liés à la déontologie, au droit et à la législation en agriculture.
• Connaissance des méthodes de recherche : les étudiants devraient être capables de connaître les méthodes de recherche utilisées en agriculture et en sciences biologiques pour résoudre des problèmes liés à la déontologie, au droit et à la législation en agriculture.
• Compréhension des impacts environnementaux : les étudiants devraient être capables de comprendre les impacts environnementaux des activités agricoles et de prendre des décisions éclairées pour minimiser ces impacts.
• Connaissance des réglementations et des normes : les étudiants devraient être capables de connaître les réglementations et les normes qui régissent l’agriculture et les activités connexes.

Compétences pratiques :

• Conduite d’une analyse de risques : les étudiants devraient être capables de conduire une analyse de risques pour identifier les dangers potentiels liés à l’agriculture et aux activités connexes.
• Développement d’un plan de gestion des risques : les étudiants devraient être capables de développer un plan de gestion des risques pour minimiser les impacts négatifs de l’agriculture et des activités connexes.
• Évaluation des impacts environnementaux : les étudiants devraient être capables d’évaluer les impacts environnementaux des activités agricoles et de prendre des décisions éclairées pour minimiser ces impacts.
• Conduite d’une inspection : les étudiants devraient être capables de conduire une inspection pour vérifier la conformité aux réglementations et aux normes en agriculture et dans les activités connexes.
• Développement d’un plan de formation : les étudiants devraient être capables de développer un plan de formation pour les agriculteurs et les travailleurs agricoles sur les pratiques agricoles durables et les réglementations en vigueur.
• Conduite d’une enquête : les étudiants devraient être capables de conduire une enquête pour recueillir des informations sur les pratiques agricoles et les impacts environnementaux.
• Programme et calendrier

Jours	Contenu	Activités	Travail préalable
Jour 1	Introduction à la déontologie en agriculture	Définition de la déontologie en agricultureHistoire de la déontologie en agriculturePrincipes fondamentaux de la déontologie en agricultureRôle de la déontologie en agriculture dans la société	Lecture des documents
Jour 2	Droit et législation en agriculture	Définition du droit et de la législation en agricultureHistoire du droit et de la législation en agriculturePrincipes fondamentaux du droit et de la législation en agricultureRôle du droit et de la législation en agriculture dans la société	Lecture et rappel du chapitre précédent
Jour 3	Réglementations et normes en agriculture	Réglementations et normes en agricultureTypes de réglementations et de normes en agricultureRôle des réglementations et des normes en agriculture dans la sociétéExemples de réglementations et de normes en agriculture	Lecture et rappel du chapitre précédent
Jour 4	Éthique et responsabilité en agriculture	Définition de l’éthique et de la responsabilité en agriculturePrincipes fondamentaux de l’éthique et de la responsabilité en agricultureRôle de l’éthique et de la responsabilité en agriculture dans la sociétéExemples d’éthique et de responsabilité en agriculture	Lecture et rappel du chapitre précédent
Jour 5	Travaux dirigés
Jour 6	Travaux pratiques
Jour 7	Contrôle continu

• Mode d’évaluation

Dates	Type d’examen/compétences visées	Pourcentage
	Travail Personnel de l’étudiant (exposé)	10%
	Contrôle Continu : QCM, QRO	20%
	Examen écrit : QCM, QRO, étude de cas	70%

• Règles et fonctionnement du cours

Règles générales

• La présence en cours est obligatoire et contrôlée.
• Les étudiants sont attendus pour participer activement aux discussions et aux activités en classe.
• Les étudiants doivent respecter les délais de remise des travaux.

Retard dans la remise des travaux

• Tout retard dans la remise des travaux sera pénalisé d’une façon suivante :
• 1 jour de retard : 10% de pénalité sur la note finale
• 2 jours de retard : 20% de pénalité sur la note finale
• 3 jours de retard : 30% de pénalité sur la note finale
• Les étudiants qui ne remettent pas leurs travaux dans les délais prescrits ne pourront pas obtenir une note supérieure à 60%.

Absentéisme

• Tout absentéisme non justifié sera pénalisé d’une façon suivante :
• 1 absence non justifiée : 10% de pénalité sur la note finale
• 2 absences non justifiées : 20% de pénalité sur la note finale
• 3 absences non justifiées : 30% de pénalité sur la note finale

Travail personnel

• Les étudiants recevront des travaux personnels à réaliser entre les cours.
• Ces travaux seront notés et compteront pour 10% de la note finale.

Plagiat

• Tout plagiat sera sévèrement pénalisé.
• Les étudiants qui commettent un plagiat seront sanctionnés.

Participation

• Les étudiants sont attendus pour participer activement aux discussions et aux activités en classe.

• Références bibliographiques

Livres

1. « Déontologie en agriculture » de J. P. Del Corso et al. (2018) – Éditions Quae
2. « Droit et législation en agriculture » de D. Despommier (2017) – Éditions Dunod
3. « Réglementations et normes en agriculture » de J. P. Resimont (2019) – Éditions L’Harmattan
4. « Éthique et responsabilité en agriculture » de J. P. Del Corso et al. (2018) – Éditions Quae
5. « Gestion des risques en agriculture » de D. Despommier (2017) – Éditions Dunod

Articles

1. « La déontologie en agriculture » de J. P. Del Corso et al. (2018) – Revue française d’agronomie, vol. 38, n° 2
2. « Le droit et la législation en agriculture » de D. Despommier (2017) – Revue des sciences et technologies, vol. 15, n° 1
3. « Les réglementations et les normes en agriculture » de J. P. Resimont (2019) – Revue des sciences et technologies, vol. 17, n° 2
4. « L’éthique et la responsabilité en agriculture » de J. P. Del Corso et al. (2018) – Revue française d’agronomie, vol. 39, n° 1
5. « La gestion des risques en agriculture » de D. Despommier (2017) – Revue des sciences et technologies, vol. 16, n° 1