ANTROPOLOGIE-FONCIER RURAL-DROIT RURAL

ESA 335 : Anthropologie – Foncier rural – Droit rural

  1. Informations concernant les cours

Code et intitulé du cours : ESA335 : Anthropologie et foncier rural – Droit rural

Niveau 3

Nom du responsable du cours : Dr Roméo SAA NGOUANA

Disponibilité et contact : 694771463 – saviroprod333@yahoo.fr

Dates du cours ou période du cours – Décembre 2024 – février 2025

Découpage du cours : CM : 60h, TD : 10h, TP : 10h, TPE : 10h

Nombre de crédits : 6

2. Description du cours

    • La visée générale du cours

    Ce cours vise à donner aux apprenants des connaissances de base en anthropologie et dans les disciplines y afférentes en rapport avec le rural, en vue d’améliorer chez le futur ingénieur, sa capacité à saisir les processus internes des sociétés ainsi que les fondements culturels, et normatifs de son milieu d’intervention.

    • Les thèmes abordés

    Anthropologie

    – Foncier rural

    – Droit rural

    • Le contenu du cours

    Introduction à l’anthropologie

    Les domaines d’interventions de l’Anthropologie

    L’anthropologie au service du foncier rural

    Le foncier rural et ses enjeux

    Droits rural et accès : clarifications conceptuelles

    Différentes sources de droits : la pluralité des normes

    3. Apprentissage visé

    À la fin de ce cours, l’apprenant doit être capable :

    – de connaître l’histoire et les spécificités de l’anthropologie ;

    – d’accéder aux clés conceptuelles pour décrire les droits rural et fonciers dans leur diversité ;

    – d’avoir une bonne connaissance des thèmes majeurs concernant la question foncière rurale en lien avec les questions de développement ;

    – de comprendre que le foncier est un rapport social, ce qui implique de ne séparer les droits ni des acteurs qui les détiennent, ni des institutions et autorités qui les octroient et les garantissent, et de les analyser en rapport avec les obligations qui en sont la contrepartie ;

    – comprendre et rende compte des pratiques des acteurs et leurs rapports avec les droits, afind’appréhender le jeu dynamique entre accès (qui peut ou non reposer sur un droit), droits, acteurs et institutions, y compris dans des contextes de changement institutionnel, de conflits et de perte de droits.

    – Optimiser la réussite des projets de développement socioéconomique dans les milieux ruraux.

    4. Compétences visées

    • Maitrise des questions de développement
    • Mobilisation et participation communautaires/Connaissance critique du milieu
    • Suivi-évaluation des activités rurales
    • Maitrise et appui aux filières

    5. Programme et calendrier

    SEMAINES      / DATES  CONTENUS / OBJECTIFS  ACTIVITESTRAVAIL PREALABLE
        Du 10 décembre 2024 au 10 janvier 2025Première partie     : Introduction +    Présentation  du      cours   + Anthropologie et Foncier rural  Exposé magistral et activité en groupeRecherche sur les concepts et mots clés de l’intitulée du cours
    10 janvier – 10 février 2025Deuxième partie : Droit rural  Exposé magistral et activité en groupeRévision première partie Compte rendu de lecture + Exercice d’application
    10 février – 15 mars 2025Evaluations TD-TP-CC Exposé en groupe Devoir sur table  Révision des cours + lectures complémentaires (bibliographie)

    6. Mode d’évaluation

    DATESTYPE D’EXAMEN / COMPETENCES VISEESPOURCENTAGE
      24 févrierTP/TD : Exposé sur les données anthropologiques d’un groupe ethnique au Cameroun. Connaissance des caractéristiques culturelles, des interactions avec d’autre groupes, les modes d’accès à la terre et des enjeux fonciers. Aptitudes à proposer des solutions aux problèmes identifiées à la lumière de l’Anthropologie.   10%
    02 marsCC : Devoir sur table Questions de compréhension 20%
    15 marsSN: Devoir sur table Questions de compréhension et Dissertation  70%

    7. Règles de fonctionnement du cours

    • Les étudiants doivent toujours veiller à remettre leurs travaux personnels ou de groupe dans les délais communiqués sous peines de sanction.
    • La présence en cours est contrôlée par une fiche de présence et les absentéistes s’exposent également aux sanctions prévues par le règlement intérieur de l’établissement
    • L’engagement pendant le cours et la participation sont très encouragés et les réponses ou contributions les plus pertinentes se verront récompensées par de points en bonus affectés aux notes de TD. Les étudiants sont également encouragés à poser des questions pour mieux comprendre le cours.
    • Les orientations sont données aux étudiants pour les TPE en rapports avec l’actualité et les objectifs du cours. Les retours pertinents peuvent également bénéficier des encouragements en termes de « points bonus » affectés aux notes de TD
    • Le plagiat lors des devoirs à faire à la maison ou des exposés exposent aux sanctions pouvant aller jusqu’à la note de 00/20 pour cette évaluation plus une traduction au conseil de discipline.

    8. Bibliographie du cours et ressources complémentaires

    Binet J., (1951), Droit foncier coutumier au Cameroun, Paris, extrait du monde non chrétien.

    COUMBA N., 2015, Genre et foncier : une équation non encore résolue au Sénégale, MOVIDA. URL : https://movida.hypothèses.org/287, consulté le 11-12-2024 à 11h28.

    FAO, 2009, Accès à la terre en milieu rural en Afrique : stratégies de lutte contre les inégalités de genre, Rome, FAO-Dimitria.URL : www.fao.org/docrep/fao/011/ak159f/ak159f00.pdf.

    Nguiffo, S, 2013. ‘’La transparence dans le secteur foncier au Cameroun’’, Rapport annuel, CED, 2013.

    Kala B, 1995, « Terre et Pouvoir sur les hauts plateaux Bamiléké de l’Ouest-Cameroun (Prolégomènes à une étude critique de l’étatisation et de l’appropriation privée de la terre au Cameroun) », Thèse de Doctorat en sciences sociales, l’Institut Catholique de Paris

    Mauss M., 1924/2007. Essai sur le don : forme et raison de l’échange dans les sociétés archaïques, Paris, Presses Universitaires de France.

    NYAMA J. M., 2001, Régime Foncier et Domanialité Publique au Cameroun, Yaoundé, presses de l’UCAC.

    Tchapmegni R., 2008, « Le contentieux de la propriété foncière au Cameroun ». Université de Nantes. Faculté des droits et Sciences politiques. École doctorale : Droits et Sciences Sociales. Thèse de Doctorat.

    Tchapmégni R., 2008, « L’organisation juridique de la propriété foncière au Cameroun », in Perspectives africaines, Institut Français de Pondichéry, pp. 219-23

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